Signalement

Chaque signalement est pris au sérieux et traité par un humain generalement sous 48 heures ouvrees. En cas de risque sérieux, le compte mis en cause peut être suspendu immediatement a titre conservatoire.

• Harcelement, pression, menaces, insultes.
• Propos discriminatoires, haineux, violents.
• Envoi de contenus intimes non sollicites ou concernant un tiers sans son accord.
• Tentative d'arnaque, demande d'argent, phishing.
• Usurpation d'identité, faux profil.
• Tout contenu manifestement illicite au sens de la loi (apologie de crimes, pédopornographie, terrorisme, etc.).
• Toute situation qui vous met mal a l'aise, meme si vous doutez.

• Réception : un accuse automatique est envoyé des réception de votre email.
• Analyse :un membre de l'equipe examine les faits rapportes et, si besoin, recueille le contexte technique (extraits de conversation, logs).
• Décision : avertissement, suspension temporaire, bannissement definitif, ou signalement aux autorites selon la gravite.
• Retour : vous etes informe du traitement de votre signalement et, sans devoiler de donnees tierces, des suites donnees.

Si les faits constituent une infraction pénale (violences, menaces de mort, agression sexuelle, pédopornographie, etc.), nous vous encourageons a déposer plainte :

• Police / Gendarmerie : commissariat ou gendarmerie la plus proche.
• Pre-plainte en ligne : pre-plainte-en-ligne.gouv.fr
• PHAROS (contenus illicites) : internet-signalement.gouv.fr
• 3919 — Violences conjugales (gratuit, anonyme, 24/7).
• 3018 — Violences numeriques (harcelement, chantage a la nudite).

ClubNoctra cooperera avec les autorites competentes dans le cadre des requisitions judiciaires et conservera les éléments techniques nécessaires a la preuve conformément a la loi.

Aucun Membre ne sera inquiete pour avoir signale de bonne foi un comportement qui lui paraissait abusif. Les signalements faits avec manifestement mauvaise foi (diffamation, delation) peuvent en revanche entrainer des sanctions.